L’évolution continue des marchés financiers depuis que le SCN de 1993 a vu le jour appelle une révision de la classification des instruments financiers. Des changements à apporter à la quasi totalité des catégories actuelles sont recommandés.
Or monétaire et droits de tirage spéciaux (DTS)
a) Le traitement de l’or monétaire doit il être celui d’un actif financier plutôt que d’un objet de valeur?
b) Le SCN de 1993 classe les droits de tirage spéciaux (DTS) parmi les actifs sans passifs correspondants et invoque à l’appui de cette façon de faire l’argument que les membres du FMI ne sont pas tenus inconditionnellement de rembourser leurs allocations de DTS. Cependant, ces dernières possèdent des attributs de passifs, car elles occasionnent le versement d’intérêts, et un pays qui se retire du FMI serait obligé d’acquitter ses obligations, allocations de DTS y compris. Qui plus est, le Manuel de statistiques monétaires et financières du FMI recommande la présentation de la valeur des DTS alloués des deux côtés du bilan des banques centrales, ce qui est conforme aux directives que le Département des DTS du FMI adresse aux pays membres. Les allocations de DTS doivent elles être assimilées à des passifs dans le SCN?
Dépôts et prêts
c) Les critères servant à distinguer les dépôts des prêts manquent de clarté. Des innovations financières récentes suscitent des questions quant à l’utilité de la pousuite de la distinction aux fins des analyses. Un problème particulier se pose lorsque la situation dans laquelle une position qui lie deux parties, surtout s’il s’agit d’institutions financières, est considérée comme un dépôt par l’ une et un prêt par l’autre. Le SCN doit il continuer à distinguer les prêts des dépôts?
d) Quand et dans quelles circonstances des prêts qui sont l’objet de commerce deviennent ils des titres? La question a de l’importance, car la quasi totalité des prêts sont susceptibles d’être l’objet de commerce, et l’activité commerciale les concernant s’est intensifiée. Elle touche également l’évaluation boursière , car les titres sont évalués aux prix de marché dans le SCN, tandis que les prêts le sont à la valeur nominale.
Titres autres qu’actions
e) Puisque le SCN de 1993 prévoit le traitement des produits financiers dérivés en tant qu’instruments distincts, il conviendrait de remplacer l’expression « titres autres qu’actions » par « titres de créance ».
Produits financiers dérivés
f) Y a t il lieu de distinguer différents types de produits financiers dérivés, par exemple contrats à terme et options, et d’inclure les options d’achat d’actions des employés (voir le point 3) dans cette catégorie? |
